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Dernière mise à jour : 28 octobre 2026.

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Conduite interdite

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Propriété du contenu du site et marques

Tous les contenus du site, y compris textes, images et logiciels, sont protégés par le droit d'auteur belge et international. Les marques et logos appartiennent à xentura.net. Une utilisation limitée à des fins non commerciales est autorisée sous condition de mentionner la source, sans modification ni implication d'endossement.

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Disponibilité, modifications, suspension et résiliation

Le site est fourni tel quel, sans garantie de disponibilité continue. xentura.net peut modifier, suspendre ou résilier l'accès à tout moment, notamment pour maintenance ou en cas de violation des conditions. Vous pouvez cesser l'utilisation à tout moment.

Avertissements et droit de la consommation

Les informations fournies visent à vous aider à maîtriser votre messagerie électronique mais ne constituent pas un conseil juridique ou technique personnalisé. Les exclusions de responsabilité ne s'appliquent pas aux droits inaliénables des consommateurs belges, y compris les garanties légales.

Limitation de responsabilité

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Indemnisation

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Droit applicable, tribunaux et résolution des litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Les tribunaux de Belgique sont compétents, sous réserve des droits des consommateurs à saisir les instances de leur résidence. Pour les litiges, la médiation via les plateformes européennes de règlement en ligne est encouragée avant toute action judiciaire.

Divisibilité, renonciation, modifications et contact

Si une disposition est invalide, les autres restent en vigueur. Le non-exercice d'un droit ne constitue pas une renonciation. xentura.net peut modifier les conditions ; les changements sont applicables dès publication. Pour toute question, contactez [email protected], +32 2 331 46 66 ou Rue du Coq 51, 1180 Bruxelles, Belgique.